Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALORPLUS
SITA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95566481
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque VALORPLUS

Déposée le 6 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALORPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 94, rue de Provence, 75425 Paris Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Lachaud SITA - France.

La marque VALORPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORPLUS est expirée depuis le 6 avril 2005.

SITA a également déposé les autres marques suivantes : BLUE BAC , SERVICE CHORUS , ECOPARC , CONTRAT PLUS , LES MESSAGERS DE LA PROPRETE , SITABOX , GRAPHITOX , SERVICE KANGOUROU , (Marque figurative) , DIS 10


SITA (Société anonyme) - 94, rue de Provence, 75425 Paris Cedex 09 - France - SIREN 552149908


Alain Lachaud SITA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Transport, entreposage et conditionnement de déchets Traitement de déchets Service de gestion technique, de destruction, de valorisation et de recyclage de déchets

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.